Le principe : La SCPI est un placement à long terme dont le principal objectif est de générer des revenus complémentaires. Il est conseillé de détenir les parts pendant une durée minimale de 10 ans.

En pratique : la durée moyenne de détention constatée est de plus de 20 ans, ce qui illustre bien le caractère à long terme de ce placement. Cela renvoie aussi à sa dimension successoral, en tant qu’actif transmis à ses héritiers.

Bon à savoir : l’investissement en SCPI se conçoit à long terme car i) les marchés immobiliers évoluent sur des temps longs ii) la revente des parts n’est pas garantie iii) les revenus et le capital peuvent évoluer à la hausse ou à la baisse.

Le principe : les SCPI sont des sociétés dites transparentes sur le plan fiscal. Cela veut dire que la fiscalité qui s’applique est celle du souscripteur, tant sur les revenus que sur le capital.

En pratique : dans la plupart des cas, le souscripteur est une personne physique (seule ou en couple) qui souscrit en pleine propriété. Dans ce cas :

• La fiscalité sur les revenus est celle des revenus fonciers. Les revenus sont imposés à votre taux marginal d’imposition, majoré des prélèvement sociaux (à noter qu’une part marginale des revenus de la SCPI peut provenir de placements financiers à court terme, qui sont imposés au prélèvement forfaitaire unique)
• La fiscalité sur le capital dépend i) de la matérialisation d’une plus-value lors de la revente / transmission ii) de la durée de détention ; pour les redevables assujettis à l’Impôt sur la Fortune Immobilière, la valeur des SCPI est intégrée dans l’assiette imposable

D’autres paramètres peuvent avoir un impact sur le traitement fiscal de votre investissement :

• La forme juridique du souscripteur : si la souscription est réalisée par une personne morale, et en particulier par une personne morale dite « à l’impôt sur les sociétés »
• Les modalités de détention des parts de SCPI : si la souscription a été réalisée dans le cadre d’un démembrement, le traitement fiscal varie selon qu’il s’agisse de l’usufruitier ou du nu-propriétaire
• La détention, par la SCPI, d’immeubles en dehors de France : la fiscalité applicable à l’associé de la SCPI dépend alors des accords fiscaux entre les pays concernés

Bon à savoir : chaque année, en mars ou en avril, la société de gestion (comme ATLAND Voisin) vous adresse un récapitulatif des valeurs à déclarer à l’administration fiscal

Bon à savoir, bis : là aussi, vous pouvez compter sur votre conseiller en gestion de patrimoine ou nos équipes pour vous accompagner. De cette façon, vous pourrez saisir tous les tenants et aboutissants d’un investissement en SCPI sur le plan fiscal

Le principe : Immo Placement et Foncière Rémusat sont des SCPI à capital fixe ce qui signifie que la plupart du temps la souscription se fait via « marché secondaire ». Un marché secondaire est un mécanisme par lequel des parts de SCPI existantes sont échangées, en fonction des demandes d’achat et de vente. On pourrait faire le parallèle avec une place boursière, où des actions sont vendues et achetées. A savoir que ce mécanisme est rarement utilisé pour les SCPI à capital variable (comme Epargne Pierre).

En pratique : Pour souscrire via le marché secondaire, il convient de remplir un ordre d’achat fourni par ATLAND Voisin pour Immo Placement ou Foncière Rémusat, en stipulant le nombre de parts voulues, et le prix d’achat maximum accepté ainsi que la durée de validité, et joindre les fonds. Une fois par mois, la Société de Gestion confronte les ordres d’achat et de vente, et établit un prix à même de satisfaire le volume de transaction le plus important.

Bon à savoir : Pour comprendre ce mécanisme de souscription en détail et pour passer un ordre d’achat ou de vente, nous vous invitons à lire la documentation des SCPI en question, ou à prendre contact avec nos équipes !