Le principe : une souscription en SCPI est une décision à long terme, puisque la détention des parts est à envisager pour une durée minimale de 10 ans. Plusieurs étapes viendront alors jalonner le parcours d’un associé de SCPI : la validation de la souscription, l’expiration du délai de jouissance, la perception des revenus, les revenus à déclarer à l’administration fiscale, les documents périodiques, les assemblées générales annuelles
En pratique : schématiquement, le parcours d’un associé se divise en trois temps. Par souci de simplification nous décrivons le parcours d’un nouveau client ayant souscrit des parts pour la première fois à une SCPI à capital variable chez ATLAND Voisin
Temps 1 : la souscription, l’accueil, et le délai de jouissance
- Validation de la souscription : la Société de gestion reçoit les éléments et les étudie pour s’assurer que tout est complet et conforme à la réglementation (en particulier en matière de lutte anti-blanchiment et financement du terrorisme). Si toutes les conditions sont réunies, la souscription est enregistrée en quelques jours ; mais ce délai peut s’étendre si des justificatifs ou diligences complémentaires ont lieu d’être
- Réception de l’attestation de parts : la Société de gestion envoie une attestation des parts à l’Associé. Ce document indique, entre autres, les numéros et la date d’entrée en jouissance des parts détenues
- Accès à l’espace Client en ligne : quelques jours après l’envoi de cette attestation, le client est invité par email à se connecter à son espace en ligne, où il retrouvera toutes les informations et documents relatifs le concernant
- Passage du délai de jouissance : le « compte-à-rebours » démarre à partir du 1er jour du mois suivant la validation de la souscription
Temps 2 : la perception des revenus et la réception des informations périodiques
- Perception des revenus : chaque trimestre, entre le 18 et le 25 des mois d’avril, de juillet, d’octobre, et janvier, la Société de gestion déclenche le versement des acomptes, qui sont reçus par les associés sur leur compte en banque quelques jours après (en fonction des délais bancaires)
- Réception des bulletins périodiques et bordereaux de revenus : peu après le versement des revenus, les clients reçoivent les bulletins périodiques d’information et les bordereaux de revenus, par courrier électronique ou par courrier postal
Temps 3 : les évènements annuels
- Bordereaux fiscaux : courant mars pour les personnes morales et courant avril pour les personnes physiques, les associés reçoivent, par courrier postal ou électronique, un relevé indiquant les revenus à déclarer
- Assemblées Générales : chaque année, courant mai ou juin, les associés reçoivent leur convocation et le rapport annuel pour voter les résolution proposées par la Société de gestion
Bon à savoir : la souscription et la quasi-totalité des opérations durant la détention des parts peuvent être réalisées par Internet
